Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IN'SPORTS organisation et développement
IN'SPORTS SAS

Numéro de dépôt :
3186322
Date de dépôt :
01/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/2012
IN\'SPORTS organisation et développement de IN\'SPORTS

Présentation de la marque IN'SPORTS organisation et développement

Déposée le 1 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IN'SPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IN'SPORTS organisation et développement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IN'SPORTS domicilié(e) Immeuble ABS, rue Principale,13540 PUYRICARD - 13540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 815 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN'SPORTS domicilié(e) Immeuble ABS rue Principale,13540 PUYRICARD - 13540 - France.

La marque IN'SPORTS organisation et développement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN'SPORTS organisation et développement est expirée depuis le 1 octobre 2012.

IN'SPORTS a également déposé les autres marques suivantes : OPEN SAINTE VICTOIRE COUNTRY CLUB AIXOIS


IN'SPORTS SAS - Immeuble ABS, rue Principale,13540 PUYRICARD - 13540 - France - SIREN 442815817


IN'SPORTS - Immeuble ABS rue Principale,13540 PUYRICARD - 13540 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

- Supports d'enregistrements magnétiques, optiques et numériques - Vêtements, chaussures, chapellerie - Formation, divertissement, enseignement, activités sportives et culturelles, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.